Modifications au RTMD 2017

Modifications au RTMD publiées en juillet 2017

Plusieurs modifications importantes ont été apportées au RTMD en juillet 2017.  Certaines de ces modifications au RTMD touchent en particulier

• les envois de matières biologiques soit:
  • les normes d’emballages du CGSB-43.125 2016 sont maintenant en vigueur (voir notre article)
  • les indications de danger peuvent maintenant demeurer sur les emballages de matières infectieuses même si le contenant est vide.
• La liste des normes a été changer afin de permettre l’utilisation des normes les plus récentes par renvoi automatique.
• Des modifications pour les piles au lithium dont la nouvelle étiquette
• La liste des marchandises dangereuses (Annexe 1) a fait l’objet de plusieurs ajouts particulièrement pour les dispositions particulières (Annexe 2).

Attention, en date de 22 juillet 2017, certaines parties du RTMD disponibles sur le site Internet de Transports Canada n’avait pas encore été mis à jour complètement malgré l’annonce de Transports Canada à ce sujet (notamment les annexes).

Nos publications seront bientôt prêtes afin d’aider notre clientèle à mieux se conformer à ces modifications au RTMD.  Nous acceptons présentement des commandes de pré-production de notre liste des marchandises dangereuses.  Nous appliquerons un rabais de 25%  pour toutes les commandes reçues par courriel avant le 17 août 2017.

Vous pouvez consulter la liste complète des modification en suivant ce lien.

Bernard Parker
Spécialiste TMD