2015 – Importants changements au RTMD

CHANGEMENTS IMPORTANTS AU RTMD pour 2015
Transports Canada a publié une autre modification importante au RTMD en fin d’année. En voici un bref aperçu:

Listes des marchandises dangereuses: Il ya eu des changements importants à la liste des marchandises dangereuses: Plusieurs appellations réglementaires et numéros UN ont été modifiés ainsi que les quantités permises pour l’exemption des quantités limitées (ou biens de consommation). La liste alphabétique est maintenant bilingue et contient l’unique référence pour les polluants marins.

Nouveauté: Afin de faciliter l’application des nouvelles normes d’emballage (le TP14850, en vigueur depuis le 15 janvier 2015) et l’utilisation de la nouvelle liste des marchandises dangereuses, nos services techniques créé une publication combinant les éléments essentiels de la norme et de la liste des marchandises dangereuses afin de fournir à notre clientèle un outil unique et facile à consulter. Cette publication est le compagnon idéal pour notre Guide sur le transport des marchandises dangereuses et est disponible au prix de 49.95$ (en prévente à 44.95$ avant le 28 février 2015). Exemple disponible ici. Pour commander, cliquez ici.

Contenu de la publication :
• Annexe 1 – Liste numérique des marchandises dangereuses (sans les colonnes pour les quantités exceptés, limite pour navires et véhicules à passagers) et l’ajout d’une colonne instruction d’emballage.

• Annexe 2 – Dispositions particulières avec certaines explications ajoutées;

• Annexe 3 – Liste alphabétique (bilingue)

• Partie A, B et C du TP14850

Une référence à la Partie C du TP14850 a été ajouté à colonne « Instruction d’emballage » inclut . La recherche de l’instruction d’emballage beaucoup plus rapide et efficace.

Document de transport:  La description des marchandises dangereuses sur la déclaration de l’expéditeur devra se faire dans un seul ordre soit:
• le numéro UN,
• l’appellation réglementaire,
• la classe, et
• le groupe d’emballage.DOICUMENT-TRANSPORT-MARCHANDISES-DANGEREUSES-LAVAL

La modification de juillet dernier exigeant la certification de l’expéditeur entre en vigueur le 15 juillet 2015.

N’oubliez pas que les changements de juillet dernier concernant l’application des plaques sont entrés en vigueur depuis 15 janvier 2015.PLAQUES-MATIERES-DANGEREUSES-MONTREAL

Si vous désirez plus de renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec nous au 450 665-9893 ou par courriel à info@brpconsultants.com.

J’ai apprécié la clarté de l’enseignement. Excellente vulgarisation du sujet! – C. Brown, Groupe Cascades

Formation TMD Marchandises Dangereuses